Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Pois
Petit Pois

Numéro de dépôt :
4677953
Date de dépôt :
31/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2030
Petit Pois de Petit Pois

Présentation de la marque Petit Pois

Déposée par voie électronique le 31 août 2020 par Petit Pois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Pois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est Petit Pois domicilié(e) 34 rue de Marquillies - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petit Pois, Monsieur Sylvain Manouvrier domicilié(e) 34 rue de Marquillies - 59000 - Lille - France.

La marque Petit Pois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Pois arrivera à expiration en date du 31 août 2030.


Petit Pois - 34 rue de Marquillies - 59000 - Lille - France


Petit Pois, Monsieur Sylvain Manouvrier - 34 rue de Marquillies - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Formation ; prêt de livres ;

Services d'horticulture et de sylviculture.